Akademik

CENS

CENS

Le mot «cens» a désigné au Moyen Âge deux types de redevances distincts. D’une part, le cens est la redevance que devait annuellement un serf ou tout autre non-libre comme marque de sa dépendance envers son seigneur: c’est le «chevage» ou «chef cens» (cens par tête) des serfs, ou le cens en argent et en cire de ceux qui se sont «recommandés» à une église. Cette signification du mot disparut avec la quasi-extinction du servage dès la fin du Moyen Âge. D’autre part — et c’est cette signification qui prévaudra jusqu’à la Révolution —, le cens est une redevance fixe due au seigneur par son tenancier pour la maison et les terres, ou «censive», qu’il tient de lui. D’abord mixte, en nature ou en argent, le cens fut progressivement transformé par les seigneurs à court de numéraire en redevance fixe en argent; mais le pouvoir d’achat de la monnaie ayant baissé considérablement et régulièrement à partir du XIII^e siècle, le cens ne fut bientôt que d’un maigre rapport pour le seigneur. Cependant, étant la redevance recognitive de l’existence du droit éminent du seigneur, le cens fut toujours jalousement perçu, parce que dans son sillage se trouvaient des droits substantiels sur les héritages (le «relief», l’«échoîte») et sur les transactions («lods et ventes»). C’est pourquoi le cens, irrachetable, fut la plus généralisée des redevances seigneuriales jusqu’en 1793. Des «censiers», ou «terriers», tenus à jour enregistraient les sommes dues par chaque censitaire, qui devait en outre faire acte de «reconnaissance» lors de son entrée en jouissance, puis à dates fixes. La suspension effective du cens, universellement réclamée en 1789, est due autant au caractère humiliant de cette institution qu’à son poids proprement économique.

• 1190; lat. census « recensement »

1 ♦ Antiq. Dénombrement des citoyens romains et évaluation de leur fortune effectués tous les cinq ans.

2 ♦ Féod. Redevance fixe que le possesseur d'une terre payait au seigneur du fief. ⇒ champart.

3 ♦ (1830) Quotité d'imposition nécessaire pour être électeur ou éligible. Le cens électoral. Élever, abaisser le cens. Le cens a été aboli en France en 1848.

n. m.

d1./d ANTIQ Dénombrement des citoyens romains effectué tous les cinq ans.

d2./d Cens électoral: en France, quotité d'impôt qu'un individu devait payer pour être électeur ou éligible (supprimé en 1848).

⇒CENS, subst. masc.

A.— HIST. ROMAINE. Recensement quinquennal des citoyens, et évaluation de leur fortune, en vue de leur répartition en classes, du paiement de l'impôt et de la délimitation des devoirs militaires de chacun :

• 1. Le cens frappait encore le petit propriétaire d'une autre manière. Il déclarait, il soumettait à l'impôt sa propriété, res mancipi, comme disaient les Romains, ce qui comprenait la terre, la maison, les esclaves et les bêtes, le bronze monnoyé. Cet impôt (...) changeait tous les cinq ans.

MICHELET, Hist. romaine, t. 2, 1831, p. 116.

1. DR. FÉOD. Redevance en argent ou en nature due annuellement par les roturiers au seigneur du fief dont leur terre relevait :

• 2. ... la terre est chargée de cens, de rentes foncières et de redevances en argent ou en nature, qui sont dues au seigneur par le propriétaire, et dont celui-ci ne peut se racheter.

TOCQUEVILLE, L'Ancien Régime et la Révolution, 1856, p. 93.

♦ Abandonner la terre pour le cens. ,,Cette dernière phrase signifie aussi, figurément, renoncer à un bien, parce qu'il est plus onéreux que profitable`` (Ac. 1798-1878).

2. Montant de l'impôt (direct ou foncier) que doit payer un individu pour être électeur ou éligible sous certains régimes politiques. Payer le cens électoral, abaisser le cens :

• 3. L'électeur, étant le principe du député, doit seul offrir des garanties. Il payera un cens, il tiendra au sol, à la science ou à l'industrie.

BALZAC, Œuvres diverses, t. 2, 1850, p. 192.

Prononc. et Orth. :[]. La termin. -ens se prononce [] ,,dans les mots proprement français, où l's ne se prononce pas. Mais ces mots sont en fort petit nombre : gens, guet-apens, dépens, suspens, avec le substantif sens, dont l's se prononce aujourd'hui presque partout, et les formes verbales sens, mens, repens. Les autres mots sont des mots latins, et sont naturellement prononcés comme en latin, c'est-à-dire que en se nasalise en in et que l's se prononce (ince) : gens, delirium tremens, alma parens, semper virens, horresco referens, d'où, par analogie, labadens, inventé par Labiche. Pourtant le mot technique cens a gardé le son an, sans doute par analogie avec sens et bon sens, qui n'ont jamais varié sur la nasale`` (MART. Comment prononce 1913, p. 139). Ds Ac. 1694-1932. Homon. sens. Étymol. et Hist. 1. Ca 1190 dr. féod. « redevance due au propriétaire d'une terre » (LAMBERT LE TORT, A. DE BERNAY, Alexandre, éd. H. Michelant, 448, 3); 2. 1732 Antiq. (Trév. : Le Cens chez les Romains n'étoit autre chose que la déclaration authentique que faisoient les sujets de l'Empire de tous leurs biens meubles & immeubles, devant le Magistrat commis pour cela); 3. 1830 « détermination du droit de vote ou d'éligibilité selon la richesse personnelle » (F. DE LAMENNAIS, Article publié ds l'Avenir, Paris, Daubrée et Cailleux, 17 oct.). Empr. au lat. census, subst. verbal de censere « évaluer la fortune et le rang de chacun, recenser » (v. censé) qui désigne en lat. class. l'estimation des biens des citoyens et le recensement de ceux-ci dans les différentes classes sociales (cf. 2) puis l'impôt calculé d'après cette estimation (II^e s. Codex Justinanus, 9, 41, 1 ds TLL s.v., 812, 22), puis plus particulièrement la redevance due sur des terres (avant 306, Codex Theodosianus, 11, 22, 1, ibid., 812, 35); census est attesté spéc. au sens 1 comme terme de dr. féod. en lat. médiév. au sens de « redevance due par le tenancier pour sa tenure en bénéfice » (fin VI^e s., Formulae Andecavenses, no. 7, Form., p. 7 ds NIERM.). Fréq. abs. littér. : 59. Bbg. GOTTSCH. Redens. 1930, p. 327.

cens [sɑ̃s] n. m.

ÉTYM. 1190; du lat. census « recensement ».

❖

♦ Histoire.

1 Antiq. rom. Dénombrement des citoyens romains et évaluation de leur fortune effectués tous les cinq ans par les censeurs en vue de la répartition de l'impôt. || Faire, établir le cens (→ Censeur, cit. 0.1).