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opposabilité

opposabilité [ ɔpozabilite ] n. f.
• 1865; de opposable
1Didact. Caractère de ce qui est opposable. L'opposabilité du pouce.
2Dr. Caractère d'un droit, d'un moyen de défense que son titulaire peut faire valoir contre un tiers. Opposabilité d'un contrat.
⊗ CONTR. Inopposabilité.

opposabilité nom féminin Qualité d'un moyen de défense qu'il est possible de faire valoir en justice contre la partie adverse ou d'un acte juridique ou judiciaire qui a des effets juridiques vis-à-vis des tiers.

opposabilité
n. f.
d1./d Caractère de ce qui est opposable. Opposabilité du pouce.
d2./d DR Caractère de ce qui est juridiquement opposable.

opposabilité [ɔpozabilite] n. f.
ÉTYM. 1865; de opposable.
1 Didact. Caractère de ce qui est opposable. || Opposabilité du, de… (le complément désigne le plus souvent le pouce de la main de l'homme et des singes anthropoïdes, et le pouce du pied de certains singes). || L'opposabilité du pouce.
2 (XXe). Dr. Caractère d'un droit, d'un moyen de défense que son titulaire peut faire valoir contre un tiers.
CONTR. Inopposabilité.

Encyclopédie Universelle. 2012.