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• XIII^e; de non et de l'a. fr. obstant, du lat. obstans, p. prés. de obstare « faire obstacle »

Synonymes :

Prép. Vx Malgré l'existence de, en dépit de.

|| DR Le tribunal a prononcé l'exécution de l'obligation nonobstant les voies de recours.

⇒NONOBSTANT, prép. et adv.

Dans la lang. jur. ou admin., ou p. plaisant. (le plus souvent vx)

I. —Prép. Malgré. Le gage est indivisible nonobstant la divisibilité de la dette entre les héritiers du débiteur ou ceux du créancier (Code civil, 1804, art.2083, p.374). Nonobstant les recommandations des médecins, elle quitta la clinique (H. BAZIN, Vipère, 1948, p.126):

• 1. ... en un temps où l'Académie réglait véritablement et fixait le langage, Pascal (...) la trouve déjà un peu surannée et arriérée, nonobstant Vaugelas.

SAINTE-BEUVE, Port-Royal, t.2, 1842, p.565.

— [Le compl. prép. n'est pas précédé de l'art] Nonobstant opposition ou appellation quelconque (Ac.). La poursuite peut avoir lieu en vertu d'un jugement provisoire ou définitif, exécutoire par provision, nonobstant appel (Code civil, 1804, art.2215, p.406). Je suis pour le moment à Montpellier où je crève de chaleur, nonobstant bains de mer (VALÉRY, Corresp. [avec Gide], 1899, p.351).

— Ce nonobstant, ou plus rarement, nonobstant ce, loc. adv. Malgré cela, néanmoins. Je n'ai nul besoin maintenant de ce dont je vous ai parlé hier (...) comptez, nonobstant ce, sur une prompte livraison du Privilège (BALZAC, Corresp., 1832, p.206). Un certain cheval sans tête qui, ce nonobstant, galope fort vite (MÉRIMÉE, Mosaïque, 1833, p.320):

• 2. Et bien qu'il y eût tantôt deux semaines que le pauvre chanoine fût mort, ce nonobstant son sang se mit à couler aussi clair que s'il eût été encore en vie, sans aucune puanteur...

THARAUD, Chron. frères enn., 1929, p.102.

— Nonobstant que + subj., loc. conj. Bien que. Nonobstant qu'on fût chez le pape et au milieu des cardinaux, on ne pouvait se priver de divertissemens (BARANTE, Hist. ducs Bourg., t.1, 1821-24, p.415):

• 3. ... il me demanda de porter cet enfant-là sur les fonts, comme j'avais fait pour le premier. À quoi je ne me refusai pas, nonobstant que j'en fusse grandement étonné, car ce n'est point dans l'habitude de parrainer deux fils de la même maison.

THARAUD, Chron. frères enn., 1929 p.24.

II. —Adv. Néanmoins, cependant. On m'a dit (...) qu'une fluxion gâtait votre belle mine. Je la bécote nonobstant, en ma qualité d'idéaliste (FLAUB., Corresp., 1872, p.337). Je me soumets à un traitement (...) pour triompher de prurits redevenus intolérables; d'où insomnies (...). Nonobstant, assez bon travail (GIDE, Corresp. [avec Valéry], 1942, p.526).

Prononc. et Orth.:[]. Att. ds Ac. dep. 1740. V. non-. Étymol. et Hist. 1. 1336 prép. (Cart. de Louviers, II, 58, Bonnin ds DELB. Notes mss); 1365 (ORESME, Traictie des monnoies, éd. L.Wolowski, p.LIX); fin XIV^e s. loc. nonobstant ce (FROISSART, Chron., éd. S. Luce, t.3, p.146, §262, 31); XV^e s. ce nonobstant (ID., ibid., éd. J. A. C. Buchon, livre II, chap.200, t.2, p.254b); 2. 1344 loc. conj. non obstant ce que (ds Actes normands de la Chambre des Comptes, éd. L. Delisle, p.318); 1374 non obstant que (ORESME, Yconomique, éd. A. D. Menut, f°346a, p.842a); 3. ca 1480 adv. non obstant (Myst. du V. Testament, éd.J.de Rothschild, 12686). Comp. de l'adv. non et de l'a. fr. obstant, att. dans la loc. conj. ostant ce que dès 1377 (Arch. MM 30, f°98 v° ds GDF., s.v. obster) et comme prép. obstant 1398 (Charte ds MORLET, p.376) —XVII^e s. (v. GDF.) dans une phrase négative, ou avec un verbe à valeur négative, surtout dans la lang. jur. L'a. fr. est empr. au lat. obstans, part. prés. de obstare «faire obstacle», de ob «devant» et stare «être debout, se tenir devant». Fréq. abs. littér.:204. Fréq. rel. littér.:XIX^e s.: a) 503, b) 396; XX^e s.: a) 183, b) 114. Bbg. MOUNIN (G.). Le Fonctionnement du lang. vu à travers un fait de synt. Trav. Ling. Litt. Strasbourg. 1975, t.13, n°1, p.273.

nonobstant [nɔnɔpstɑ̃] prép. et adv.

ÉTYM. XIII^e; de non, et de l'anc. franç. obstant empr. au lat. obstans, p. prés. de obstare « faire obstacle ».

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I Prép. Vx ou dr. (Parfois employé par plais.). Sans être empêché par qqch., sans s'y arrêter. ⇒ Dépit (en dépit de), égard (sans égard à), malgré. || Nonobstant son mariage, il eut de nombreuses galanteries (cit. 17). → aussi Diagnostic, cit. 2; intercéder, cit. 1. — Dr. || Nonobstant prohibitions (→ Indivision, cit.). — (V. 1360). || Ce nonobstant, nonobstant ce : malgré cela.